DOMAINE DE FONT DE COURTEDUNE
Présentation de la marque DOMAINE DE FONT DE COURTEDUNE
Déposée le 5 juin 1998 par FONT DE JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONT DE COURTEDUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE FONT DE COURTEDUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FONT DE COURTEDUNE arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.
FONT DE JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364607 - Publication au BOPI 2008-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677918 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05